Ville de Nouméa > Actualité > Conseil municipal

Compte rendu sommaire	Dél. 2006/387	Subventions à divers groupements et associations pour l’année 2006
	Dél. 2006/388	Subvention à l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement de la Province Sud (AD’UA) pour l’année 2006
	Dél. 2006/389	Marchés à commande sur appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de matériel roulant
	Dél. 2006/390	Marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de systèmes d'impression pour l’année 2006
	Dél. 2006/392	Modification de la délibération n° 2001/1120 du 27 août 2001 déterminant le régime indemnitaire de la Ville de Nouméa et de ses établissements publics
	Dél. 2006/393	Conventions de formation dans le cadre du plan de formation professionnelle continue pour l’année 2006
	Dél. 2006/394	Approbation du rapport de gestion et les comptes financiers de la SEM de l’Agglomération pour l’exercice 2004
	Dél. 2006/395	Approbation du rapport de gestion et les comptes financiers de la SEM de TINA pour l’exercice 2004
	Dél. 2006/396	Approbation du rapport de gestion et les comptes financiers de la SEML SAVEXPRESS pour l’exercice 2004
	Dél. 2006/397	Approbation du rapport de gestion et les comptes financiers de la SEML SECAL pour l’exercice 2004
	Dél. 2006/398	Approbation du rapport de gestion et les comptes financiers de la SEML SODEMO pour l’exercice 2004
	Dél. 2006/399	Marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux d’assainissement et d’eau potable rue Calmette à la Vallée du Tir
	Dél. 2006/400	Avenant au marché de réalisation des travaux de confortement des berges en aval du barrage de Dumbéa
	Dél. 2006/401	Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Nouvelle Calédonie pour la lutte antivectorielle sur l'Aéroport International Nouméa – La Tontouta
	Dél. 2006/402	Marché de clientèle sur appel d'offres ouvert pour la maintenance des feux de circulation
	Dél. 2006/403	Marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation d’un carrefour giratoire à Magenta Plage
	Dél. 2006/404	Marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection de chaussées de l’Avenue de la Victoire / Henri Lafleur
	Dél. 2006/405	Marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection de chaussées du quartier SLN / Normandie
	Dél. 2006/406	Subventions à diverses associations œuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle et la lutte contre l’exclusion et autorisant la passation des conventions correspondantes
	Dél. 2006/407	Subventions pour les programmes d'insertion sociale et professionnelle et les actions éducatives du Contrat d'Agglomération et autorisant la passation des conventions correspondantes
	Dél. 2006/408	Avenant au marché d’étude relatif à la construction de l'école élémentaire et maternelle de TUBAND
	Dél. 2006/409	Marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une promenade piétonne paysagère sur la Baie des Citrons
	Dél. 2006/410	Avenant n° 2 au marché d'études pour l’aménagement des espaces publics de la ZAC Jules Ferry
	Dél. 2006/413	Avenant à un bail emphytéotique consenti à la Société Immobilière de Nouvelle-Calédonie (S.I.C.)
	Dél. 2006/414	Acquisition gratuite de voirie, espaces verts et servitudes du lotissement « La Petite Normandie» appartenant à la Société d’Equipement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) et l’ouverture d’une enquête publique
	Dél. 2006/415	Résiliation du bail emphytéotique n°87/3 du 10 juillet 1987 modifié et la passation d'un nouveau bail emphytéotique
	Note 2006/29	Décisions prises par le Maire par voie de délégation du Conseil Municipal