Ville de Nouméa > Actualité > Conseil municipal

Compte rendu sommaire Procès verbal	Dél. 2004/1045	Attribution de subventions à caractère scolaire
	Dél. 2004/1046	Attribution de subventions
	Dél. 2004/1047	Avenant à la convention conclue avec la Direction Diocésaine de l'Ecole Catholique
	Dél. 2004/1048	Marchés pour la fourniture du matériel scolaire destiné aux écoles primaires publiques pour l'année 2005
	Dél. 2004/1049	Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel
	Dél. 2004/1050	Remise gracieuse de pénalités de retard sur marché à l'entreprise CERRETI et Fils
	Dél. 2004/1051	Modification des tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2004
	Dél. 2004/1052	Affectation du résultat de l'exercice 2003
	Dél. 2004/1053	Budget Supplémentaire 2004 de la Ville de Nouméa
	Dél. 2004/1054	Avenant au marché de travaux relatif à la réalisation de la salle des mariages de la Mairie de Nouméa
	Dél. 2004/1055	Avenant au marché de travaux relatif à l'aménagement des jardins familiaux de Normandie
	Dél. 2004/1056	Acquisition gratuite de voiries du lotissement "Le Village des Gaïacs" appartenant à la Société Immobilière de Nouvelle-Calédonie (S.I.C.) et ouverture d'une enquête publique
	Dél. 2004/1057	Acquisition à titre gratuit de deux terrains à Ducos appartenant à la Province Sud
	Dél. 2004/1058	Cession d'une parcelle située à la Rivière Salée à Monsieur et Madame Jean-Pierre GODFRIN
	Dél. 2004/1059	Cession d'une parcelle située au Faubourg Blanchot à la Société Anonyme "FIGESBAL"
	Dél. 2004/1060 & 2004/1061 & 2004/1062 & 2004/1063 & 2004/1064 & 2004/1065 & 2004/1066 & 2004/1067 & 2004/1068	Cession de parcelles situées quartier de Logicoop
	Dél. 2004/1069	Convention relative à l'utilisation des abribus du centre ville et à l'étude d'amélioration au profit des voyageurs urbains et suburbains
	Dél. 2004/1070	Modification des montants du droit de stationnement à percevoir au moyen des horodateurs et des Piafs
	Dél. 2004/1071	Marché sur appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du réservoir d'eau potable "CAFAT" à Montravel
	Dél. 2004/1072	Marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'assainissement et le renforcement du réseau d'alimentation en eau potable avenue du Général de Gaulle à l'Orphelinat 1^ère tranche
	Dél. 2004/1073	Convention avec la Société d'Equipement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) pour l'étude préalable à la réalisation d'une nouvelle station d'épuration sur Tindu
	Dél. 2004/1074	Avenant à la convention n° 00-074 relative à l'étude du bassin versant de Magenta Aérodrome
		Vou sur la qualité de l'air