Vivre à Nouméa
 
Accueil
Nouméa PratiqueVivre à NouméaInstitutionActualité
 
Nouméa en photos Newsletter Mairie en ligne Le conseil municipal Carte interactive de Nouméa Revues municipales Agenda
  Actualité > Conseil municipal > Séance du 25/10/2007

La séance

Références

Objet des délibérations

Compte rendu sommaire Dél. 2007/1227 Subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2007
  Dél. 2007/1228 Concours d’architecture pour le choix de l’équipe de concepteurs chargée d’assurer la maîtrise d’œuvre de la future école maternelle et primaire de Kaméré II
  Dél. 2007/1229 Prise en charge d'une dépense exceptionnelle
  Dél. 2007/1230 Utilisation de la subvention exceptionnelle de la Nouvelle-Calédonie pour le financement complémentaire des établissements d’enseignement privé maternels et primaires et à la signature de la convention correspondante
  Dél. 2007/1231 Subventions à divers groupements et associations pour l'année 2007
  Dél. 2007/1232   Attribution d'une allocation spéciale au personnel municipal non fonctionnaire
  Dél. 2007/1233 Modification de la délibération n° 2001/368 du 3 avril 2001 déléguant au Maire certaines attributions du Conseil Municipal
  Dél. 2007/1234 Subvention à l’Association Française des Maires de Nouvelle-Calédonie et la signature de la convention correspondante
  Dél. 2007/1235 Remise gracieuse de la redevance d'eau et d'assainissement au Syndicat des Copropriétaires de la Résidence Ile Verte
  Dél. 2007/1236   Remise gracieuse de la redevance d'eau et d'assainissement à Monsieur Denis TRINH
  Dél. 2007/1237 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal


  Délibérations du conseil municipal > recherche
Entrez votre requête
- Conseils pour la recherche
Consultez les délibérations de la séance du

 

 

Accueil | Plan du site | Contactez-nous | Mentions légales

Tous droits réservés © 2012 - Ville de Nouméa - Imprimer la page - retour en haut de page