| Compte
rendu sommaire |
Dél.
2007/1227 |
Subventions
à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2007 |
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Dél.
2007/1228 |
Concours
d’architecture pour le choix de l’équipe de concepteurs chargée d’assurer la
maîtrise d’œuvre de la future école maternelle et primaire de Kaméré II |
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Dél.
2007/1229 |
Prise
en charge d'une dépense exceptionnelle |
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Dél.
2007/1230 |
Utilisation
de la subvention exceptionnelle de la Nouvelle-Calédonie pour le financement complémentaire des établissements
d’enseignement privé maternels et primaires et à la signature de la
convention correspondante |
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Dél.
2007/1231 |
Subventions
à divers groupements et associations pour l'année 2007 |
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Dél.
2007/1232 |
Attribution d'une allocation spéciale au
personnel municipal non fonctionnaire |
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Dél.
2007/1233 |
Modification
de la délibération n° 2001/368 du 3 avril 2001 déléguant au Maire certaines
attributions du Conseil Municipal |
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Dél.
2007/1234 |
Subvention
à l’Association Française des Maires de Nouvelle-Calédonie et la signature de
la convention correspondante |
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Dél.
2007/1235 |
Remise
gracieuse de la redevance d'eau et d'assainissement au Syndicat des Copropriétaires
de la Résidence Ile Verte |
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Dél.
2007/1236 |
Remise
gracieuse de la redevance d'eau et d'assainissement à Monsieur Denis TRINH |
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Dél.
2007/1237 |
Modification
du règlement intérieur du Conseil Municipal |